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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS
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MOUVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVANCE
ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS S.A.

Numéro de dépôt :
96630578
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque MOUVANCE

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS domicilié(e) 204, avenue Corisande, 40700 HAGETMAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS - Mlle. CAPDEVIELLE Evelyne Directeur Général - France.

La marque MOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVANCE est expirée depuis le 19 juin 2006.

ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : SHALIMA , TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE , OKHARA , MOOVANCE


ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS S.A. - 204, avenue Corisande, 40700 HAGETMAU - France - SIREN 896650132


ETABLISSEMENTS CAPDEVIELLE & FILS - Mlle. CAPDEVIELLE Evelyne Directeur Général - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Retrait partiel n°207566 - Publication au BOPI 1996-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Fauteuil

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.